I progettisti, definiti come Maîtrise d'œuvre (Progettazione e Direzione lavori) sono considerate in assicurazione come le Professions Intellectuelles de Bâtiment.
La progettazione e direzione lavori a carico dei progettisti dell’opera è coinvolta dell’obbligo di assicurazione Responsabilità Civile e Decennale alla stregua dell’impresa edile esecutrice dei lavori.
Lista completa delle attività per le quali è necessaria la copertura assicurativa in responsabilità Decennale per i progettisti (Professions Intellectuelles de Bâtiment)
Maître d’oeuvre tous corps d’état mission complète
Maître d’oeuvre tous corps d’état limité à la mission d’exécution
Maître d’oeuvre tous corps d’état limité à la mission conception
Architecte ou agrée
Contractant général
Dessinateur
Architecte d’intérieur avec intervention sur la structure
Architecte d’intérieur sans intervention sur la structure
Paysagiste Urbaniste
Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC)
Assistance Maître d’Ouvrage (AMO)
Maîtrise d’Ouvrage Déléguée (MOD)
Économiste de la construction / Métreur avec mission de la maîtrise d’oeuvre
Économiste de la construction / Métreur sans mission de la maîtrise d’oeuvre
Métreur-vérificateur
Topographe-géomètre
Expert judiciaire Expert amiable
Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé (SPS)
Audits sans préconisation Diagnostics sans préconisation
Programmation de faisabilité Études de faisabilité
Contrôleur technique
BET Géotechnique
BET Infrastructure et Génie Civil
BET Structures (béton, bois, métal)
BET Bâtiment clos couvert (gros oeuvre)
BET Bâtiment second oeuvre tous corps d’état
BET Fluide thermique et génie climatique
BET Calculs RT, bilan carbone
BET Électricité
BET Photovoltaïque, solaire
BET SSI Coordination
BET SSI Maître d’oeuvre
BET Ascenseurs (GTB, GTC)
BET V.R.D.
BET Assainissement collectif
BET Assainissement non collectif
BET Eau & Environnement
BET Acoustique
BET Démarche HQE (AMO ou conseil à maîtrise d’oeuvre)
BET Traitement de l’amiante en place
BET Diagnostics immobiliers
BET Autres :
La stipula di questa tipologia di polizze ha un’istruttoria lunga e non sempre concessa alle imprese italiane in mancanza delle iscrizioni presso gli Ordini Professionali francesi.